Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.maupu.eu/, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site https://www.maupu.eu/est édité par la société Bennes Maupu S.A., dont le siège social est situé au 6 rue Marcel Marteau, 28310 Janville-en-Beauce, et dont le numéro de SIRET est 32019090300023
Responsable de publication
M. François-Noël MAUPU
Créateur
Le site internet https://www.maupu.eu/ a été créé par Le Web Nomad
La solution utilisée est Drupal
Hébergeur
Le site https://www.maupu.eu/ est hébergé par la société o2switch, SARL au capital de 100 000 €, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, dont le numéro de SIRET est 510 909 80700024
Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société o2switch
Propriété intellectuelle
Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.maupu.eu qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.
Contenu du site
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procèderont donc à toutes vérifications utiles. Bennes Maupu S.A. pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Bennes Maupu S.A. décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes.
De plus, Bennes Maupu S.A. ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Liens hypertextes et références
Dans l'éventualité où le site www.maupu.eu donnerait accès à d'autres sites via des liens hypertextes, Bennes Maupu S.A. n'étant pas le gestionnaire de ces sites, ne peut pas en contrôler le contenu. En conséquence, Bennes Maupu S.A. ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.maupu.eu à condition :
- que les pages de www.maupu.eu ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, notamment à l'intérieur de frames ou de cadres,
- de n'utiliser à l'intérieur de la balise <a> ainsi qu'à l'intérieur de son attribut title que des mots en rapport direct avec le contenu de ce site et de la page pointée en particulier.
- que le bon nom de domaine soit utilisé dans les URL (www.maupu.eu).
Nous contacter
Par email : contact@maupu.eu
CNIL
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par la société Bennes Maupu S.A . Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@maupu.eu